Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site accessible depuis un nom de domaine (le « Site ») est édité par Julius, [à compléter : forme juridique et capital social], immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Toulouse sous le numéro [à compléter : SIREN].

• SIRET : [à compléter : numéro SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro de TVA]
• Siège social : 88 avenue Camille Pujol, 31500 Toulouse
• Téléphone : 05 82 74 86 31
• E-mail : contact@julius-fleuriste.fr
• Directeur de la publication : [à compléter : nom du représentant légal]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Google Ireland Limited(Firebase Hosting), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande — dans le cadre de l'offre Firebase Hosting de Google Cloud.

Les données de commandes, de contenus et les images sont hébergées sur l'infrastructure Firebase / Google Cloud (Firestore, Cloud Storage), pouvant être localisée dans l'Union Européenne ou dans un pays tiers offrant un niveau de protection adéquat, conformément aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Prestataire de paiement

Les paiements en ligne réalisés sur le Site sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Julius ne stocke à aucun moment les données bancaires complètes de ses clients.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, mise en page, structure, base de données) est la propriété exclusive de Juliusou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Julius.

5. Responsabilité

Juliuss'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Juliusne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l'indisponibilité temporaire des informations, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, notamment en cas d'interruption, de bug ou de défaillance technique.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (réseaux sociaux, partenaires, prestataires techniques). Juliusn'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit en détail dans notre Politique de Confidentialité.

8. Crédits

Site conçu et développé sur la plateforme Bloomy.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Toulouse seront seuls compétents.